Le site web Aqua'Tec a pour objet de fournir certaines informations concernant les différentes activités de la société. Toutes ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

Droits d'auteur

Aqua'Tec est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage des textes et logos inclus sur ce site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Aqua'Tec. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens vers des sites tiers

Le site https://www.aqua-tec.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation d'Aqua'Tec. Cependant, Aqua'Tec n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Conditions générales de vente